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Achat en ligne TPS TVQ TVH

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coloré
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Achat en ligne TPS TVQ TVH

Message non lu par coloré » 27 mai 2012, 20:58

C’est la comptable qui parle…

Dans le post suivant, nous avions donc déjà abordé la question des taxes TPS, TVQ, TVH… :

viewtopic.php?f=41&t=15550&hilit=+ligne
coloré a écrit :Normalement, on doit payer la taxe applicable où le bien est livré/facturé. Il y a de nombreuses entreprises qui font des erreurs jusqu'à ce qu'ils se fassent prendre. C''est l'entreprise qui paie alors le montant de la taxe qui a été oublié et parfois une amende si ce n'est pas la première fois. Le problème vient d'un manque de formation, de logiciel non compatible avec nos lois et de changements de lois fréquents dont le taux et si l'article est taxable ou non.

Il y a aussi le même genre de problème relié aux douanes. Il faut donner un code de produit qui lui sert à déterminer le montant de douane. Il existe (ou existait) une technique (étude) juste pour remplir des papiers de douanes et transport, mais la majorité des personnes qui font les papiers n'ont aucune formation. C'est pourquoi on peut commander le même produit 2 fois du même endroit et ne pas avoir à payer le même montant (taxe ou douane).

TPS (fédéral)
TVH (fédéral et provincial sauf Québec) taxe de vente harmonisée et le taux combiné diffère selon la province
TVQ (Québec) est je crois la seule province où l'on paie de la taxe sur de la taxe

C'est ce que je me rappelle, mais cela fait plusieurs années que je n'ai pas eu à travailler directement avec les taxes et j'ai toujours facturé à partir du Québec et non l'inverse.
Je tiens à vous informer que le Québec aura bientôt (2013) un genre de TVH au lieu de la TVQ appliqué sur la TPS pendant que d’autres provinces vont se soustraire de la TVH. J’ai entendu parler que l’Alberta et la Comlombie Britanique n’auraient plus la TVH, mais je n’ai pas vérifié!

Pour en savoir plus sur les taxes actuelles des différentes provinces voici un site intéressant :
http://www.creditfinanceplus.com/fr/cal ... canada.php

Pour en savoir plus sur le changement de la TVQ :
http://www.deloitte.com/view/fr_CA/ca/s ... 0aRCRD.htm

.

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Jmspaggi
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Re: Achat en ligne TPS TVQ TVH

Message non lu par Jmspaggi » 28 mai 2012, 08:26

Donc si on veut sauver 10% en taxes, il va falloir se trouver un magasin en ligne en Alberta si je comprend bien ;)

Me semble que l'Alberta n'ont pas la TVH car ils n'ont pas de taxe provinciale...

J'ai travaillé sur le projet de passage de la TVQ à 9.5... Je vais probablement travailler sur celui de la TVH aussi, je pourrais vous tenir au courant ;)

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CjG
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Re: Achat en ligne TPS TVQ TVH

Message non lu par CjG » 28 mai 2012, 08:43

Je crois que pour la taxe du Québec qu'il faut pour que la taxe soit applicable que ce soit livré et facturé au Québec.

Mais j'ai vu une exception à date, Lee Valley (Ottawa), mais je crois parce qu’ils ont des bureaux administratifs à Hull.

Je serais curieux de voir où Pet and Ponds, facture sa clientèle.
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coloré
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Re: Achat en ligne TPS TVQ TVH

Message non lu par coloré » 28 mai 2012, 17:14

J'ai fait 2 commandes dernièrement à peine plus de 200$ pour éviter les frais de transport chez pets and bonds et j'ai été facturé seulement GST (TPS) de 5% tel que lorsque j'ai fait ma commande sur le net.
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Re: Achat en ligne TPS TVQ TVH

Message non lu par CjG » 28 mai 2012, 19:45

Je me suis mal exprimé, je suis curieux de savoir, si Pets and ponds, facture de la ville d'Ottawa, ou de quelle ville du Canada.

Lee Valley, ayant son siège social à Ottawa doit maintenant charger la TVQ sur mes commandes de produit.

Puis j'ai de la difficulté de voir comment le gouvernement du Québec pourrait forcer un commerce extra territorial à percevoir leur taxe de vente, quel barème vont-il utilisé pour percevoir à un marchant de la province de l'Alberta.

Possiblement, le marchand pourrait percevoir la taxe de vente du Québec, puis ne jamais remettre ce dût à l'état. Je crois que pour cela que le Québec ira vers la taxe harmonisée.

Une taxe unique, que tu achètes dans n'importe quelle province, la cote part de la taxe sera perçue est remis à province émettrice. À moyen terme cela forcera l'acheteur à retrouver son produit local pour éviter les frais d'expédition, et créera des revenue pour la province.

Mon opinion,
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Re: Achat en ligne TPS TVQ TVH

Message non lu par coloré » 28 mai 2012, 20:24

Le coupon de la carte de crédit indique ON L3V 4S7.

Sur la facture, il n'y a pas d'adresse pour pets and bonds. Bizarre!

Je pense que tu as mis le doigt sur le bobo! Qui paie quoi à qui...

TVH pour le Québec = achat local ou retour de taxe peut être?
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Re: Achat en ligne TPS TVQ TVH

Message non lu par CjG » 29 mai 2012, 08:00

coloré a écrit :Le coupon de la carte de crédit indique ON L3V 4S7.
Orillia, Ontario, une ville au nord de Toronto.
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Re: Achat en ligne TPS TVQ TVH

Message non lu par coloré » 12 janv. 2013, 08:25

La TVQ est maintenant une taxe harmonise. Si quelqu'un a ou va commander sur pets and bonds, je suis curieuse de savoir ce qui va arriver avec les taxes.
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Xenaph
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Re: Achat en ligne TPS TVQ TVH

Message non lu par Xenaph » 12 janv. 2013, 08:42

On va payer que le 5% rien ne va changer a cet égard. L'entreprise qui vend a une autre province doit uniquement faire payer la TPS au même titre que lorsque nous importons de la marchandise uniquement des douanes et TPS est chargé au commerçant.

J'ai récemment acheter et l'entreprise était située à vancouver pourtant j'ai juste paye 5% tandis les individus labas doivent payer la total.

Quand vous acheter au USA, il est très rare de payer des taxes. Et lorsque cela arrive ce sont des frais de douane et non TPS TVA. La TPS sur ceux ci varié entre 5-10$ peu importé le montant.

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Chrystine
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Re: Achat en ligne TPS TVQ TVH

Message non lu par Chrystine » 12 janv. 2013, 09:09

Ça dépends de ce qui est acheté mais oui tu peux payer des taxes en plus des frais de douanes et courtage venant des USA.

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